Mentions légales

Éditeur

Ce site internet est édité par l’Association des centres de l’œil sec – ACOS France, association loi 1901, dont le siège social est situé 31, allée des Soupirs, 31000 Toulouse SIRET : 898 451 786 00013 et représentée par le Professeur Pablo DIGHIERO en sa qualité de Président.

Directeur de publication

Professeur Pablo Dighiero

Responsable de la rédaction

Professeur Pablo Dighiero

Contact

Benoit COLLET

Contenu du site

Le site et son contenu, y compris, mais sans s'y limiter, l'architecture/arborescence du site, tous les textes, graphiques, photographies, images (animées ou non), illustrations, articles, lettres d'information, communiqués de presse, présentations, brochures, bases de données (incluant ou non des données personnelles), ainsi que leur assemblage et/ou leur ergonomie, sont et resteront la propriété exclusive d’ACOS France. Le site et son contenu sont protégés par la loi française et les conventions internationales sur le droit d'auteur. Le site et/ou son contenu ne peuvent être copiés, reproduits, publiés, téléchargés, transmis, vendus ou distribués, en tout ou partie, à titre gratuit ou onéreux, par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme ou support que ce soit et à quelque fin que ce soit. Toute copie, reproduction, adaptation, publication, téléchargement, imitation, transfert, transmission ou distribution, en tout ou en partie, du site web et de son contenu constitue un acte de violation des droits de propriété intellectuelle d’ACOS France et sera poursuivi en tant que tel devant les tribunaux compétents.

Chaque utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations fournies sur le site. Les informations fournies sur le site concernant la santé oculaire ne peuvent, en aucun cas constituer un diagnostic, une prescription médicale ou se substituer à une consultation avec un professionnel de santé. ACOS France ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ces informations par l'utilisateur.

Le site web est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations de maintenance, d'entretien et de mise à jour technique que ACOS France jugera utile d'effectuer. 

Liens hypertextes

Le site peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers. Toute consultation de sites tiers à l'aide des liens hypertextes mis à disposition sur le site s'effectue à la convenance et aux risques et périls de l’utilisateur. ACOS France ne peut être tenue responsable de quelque manière que ce soit en raison de ces liens hypertextes. ACOS France ne cautionne ni ne fait aucune déclaration concernant ces sites ou les informations ou documents qu'ils contiennent, ni les résultats qui peuvent être obtenus lors de leur consultation. Il est ainsi recommandé de prendre directement connaissance de leurs conditions générales d'utilisation, et de s’y conformer.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.acos-france.org nécessite l'accord préalable et exprès d’ACOS France. 

Hébergeur

Wix 

Wix Online Platform Limited 

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.